Segelschiffsmasten
Design suisse · 148555 · En vigueur
Designs
Design L-Design
Das L-Design besteht aus einem Mast mit einem L förmigen Ende für die Aufhängung des Segels.
Design M-Design
Das M-Design besteht aus 2 Masten mit einer Querverbindung an welchem mindestens 1 Segel angebracht wird. Dieses Design (2 Masten , 1 Querverbindung) kann für mehr Segel beliebig vervielfacht werden.
Design T-Design
Das T-Design ist eine symmetrische Verdoppelung des L-Designs.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148555
- Numéro de demande
- 2025-00146
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 12-06 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 6 avr. 2025
- Enregistré
- 23 avr. 2025
- Publié
- 23 avr. 2025
- Protégé jusqu’au
- 6 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 6 avr. 2050
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.