Flächenmuster

Design suisse · 148591 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148591
Numéro de demande
2025-00197
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
32-01 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
Déposé
29 avr. 2025
Enregistré
16 mai 2025
Publié
16 mai 2025
Protégé jusqu’au
29 avr. 2030
Prolongeable jusqu’au
29 avr. 2050
Source
Swissreg

Designs

Design apmt-100

Flächenmuster, reproduction 1Flächenmuster, reproduction 2

Design apmt-101

Flächenmuster, reproduction 1Flächenmuster, reproduction 2

Design apmt-102

Flächenmuster, reproduction 1Flächenmuster, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2025

Parties

Titulaire

Thomas Michel

8006 Zürich

Créateur

Thomas Michel

8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.