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Design suisse · 148596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148596
- Numéro de demande
- 2025-00153
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 32-01 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 31 mars 2025
- Enregistré
- 20 mai 2025
- Publié
- 20 mai 2025
- Protégé jusqu’au
- 31 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 31 mars 2050
- Source
- Swissreg
Designs
Design TROJAN_BW
Design TROJAN_IGE_BW
Design PREPARED_M_TR_3_BW
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.05.2025
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.