Kleidungsstück
Design suisse · 148614 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148614
- Numéro de demande
- 2025-00235
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 19 mai 2025
- Enregistré
- 2 juin 2025
- Publié
- 2 juin 2025
- Protégé jusqu’au
- 19 mai 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 19 mai 2050
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.