Bekleidung
Design suisse · 148637 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148637
- Numéro de demande
- 2025-00121
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 18 mars 2025
- Enregistré
- 17 juin 2025
- Publié
- 17 juin 2025
- Protégé jusqu’au
- 18 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 mars 2050
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.06.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.