Caquelon
Design suisse · 148643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148643
- Numéro de demande
- 2025-00268
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 13 juin 2025
- Enregistré
- 24 juin 2025
- Publié
- 24 juin 2025
- Protégé jusqu’au
- 13 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 13 juin 2050
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.06.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.