Pièces d'horlogerie
Design suisse · 148668 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148668
- Numéro de demande
- 2025-00273
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 juin 2025
- Enregistré
- 10 juil. 2025
- Publié
- 10 juil. 2025
- Protégé jusqu’au
- 16 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 16 juin 2050
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.