Parties de cabines de douche
Design suisse · 148671 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection. Les vues Nos. 1.5, 1.6, 1.7, 2.5, 2.6, 2.7, 3.5, 3.6, et 3.7 constituent un agrandissement des parties des cabines de douches.
Design 2
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection. Les vues Nos. 1.5, 1.6, 1.7, 2.5, 2.6, 2.7, 3.5, 3.6, et 3.7 constituent un agrandissement des parties des cabines de douches.
Design 3
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection. Les vues Nos. 1.5, 1.6, 1.7, 2.5, 2.6, 2.7, 3.5, 3.6, et 3.7 constituent un agrandissement des parties des cabines de douches.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148671
- Numéro de demande
- 2025-00281
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 23-06 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 19 juin 2025
- Enregistré
- 10 juil. 2025
- Publié
- 10 juil. 2025
- Protégé jusqu’au
- 19 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 19 juin 2050
- Priorité
- EM 015086036-0001 20.12.2024EM 015086036-0002 20.12.2024EM 015086036-0003 20.12.2024
- Description
- Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection. Les vues Nos. 1.5, 1.6, 1.7, 2.5, 2.6, 2.7, 3.5, 3.6, et 3.7 constituent un agrandissement des parties des cabines de douches.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
Parties
Créateur
I-36047 Montegalda (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.