Télécommande pour moteur hors-bord

Design suisse · 148673 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148673
Numéro de demande
2025-00290
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
27 juin 2025
Enregistré
10 juil. 2025
Publié
10 juil. 2025
Protégé jusqu’au
27 juin 2030
Prolongeable jusqu’au
27 juin 2050
Priorité
JP 2024-027276 27.12.2024
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2025

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 4388501, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3013 Berne

Créateur

Shusuke Sasakura

Kyoto-fu, 602-0898, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.