Souvenirartikel
Design suisse · 148786 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148786
- Numéro de demande
- 2025-00396
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 1 sept. 2025
- Enregistré
- 29 sept. 2025
- Publié
- 29 sept. 2025
- Protégé jusqu’au
- 1 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 1 sept. 2050
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.09.2025
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.