Auto, Fahrzeugfront
Design suisse · 148796 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Der Designschutz für den unter der Ordnungsnummern 2 dargestellten Gegenstand erstreckt sich nur auf die intransparent dargestellten Bereiche der Abbildungen, jedoch nicht auf die halbtransparent dargestellten Bereiche der Abbildungen.
Design 3
Der Designschutz für den unter der Ordnungsnummern 3 dargestellten Gegenstand erstreckt sich nur auf die intransparent dargestellten Bereiche der Abbildungen, jedoch nicht auf die halbtransparent dargestellten Bereiche der Abbildungen.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148796
- Numéro de demande
- 2025-00435
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 12-08 Moyens de transport et de levage12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 29 sept. 2025
- Enregistré
- 12 oct. 2025
- Publié
- 30 janv. 2026
- Protégé jusqu’au
- 29 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 29 sept. 2050
- Priorité
- JP 2025-006408 31.03.2025JP 2025-006409 31.03.2025JP 2025-006410 31.03.2025
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
- 30 janv. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 30.01.2026
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
Parties
Créateur
1140 Brüssel, BE
1140 Brüssel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.