Schmuckanhänger

Design suisse · 148848 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148848
Numéro de demande
2025-00493
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
3 nov. 2025
Enregistré
26 nov. 2025
Publié
26 nov. 2025
Protégé jusqu’au
3 nov. 2030
Prolongeable jusqu’au
3 nov. 2050
Priorité
IB 146797 31.10.2025
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.