Regalsystem

Design suisse · 148867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148867
Numéro de demande
2025-00516
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
24 nov. 2025
Enregistré
10 déc. 2025
Publié
10 déc. 2025
Protégé jusqu’au
24 nov. 2030
Prolongeable jusqu’au
24 nov. 2050
Source
Swissreg

Designs

Regalsystem, reproduction 1Regalsystem, reproduction 2Regalsystem, reproduction 3Regalsystem, reproduction 4Regalsystem, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Atelier Patrick Meyer GmbH

Weidengasse 49, 4052 Basel

Créateur

Patrick Meyer

4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.