Semelle de chaussure

Design suisse · 148903 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148903
Numéro de demande
2025-00563
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
22 déc. 2025
Enregistré
4 janv. 2026
Publié
4 janv. 2026
Protégé jusqu’au
22 déc. 2030
Prolongeable jusqu’au
22 déc. 2050
Priorité
EM 015108499-0001 01.07.2025
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2026

Parties

Créateur

Gianni Frasson

35018 San Martino di Lupari, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.