Veicolo a due ruote

Design suisse · 148946 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148946
Numéro de demande
2025-00535
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
5 déc. 2025
Enregistré
30 janv. 2026
Publié
30 janv. 2026
Protégé jusqu’au
5 déc. 2030
Prolongeable jusqu’au
5 déc. 2050
Priorité
IN 474448-001 22.09.2025
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

Parties

Créateur

Satish Rana

Bangalore - 560071, Karnataka, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.