Veicolo a due ruote
Design suisse · 148946 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148946
- Numéro de demande
- 2025-00535
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 5 déc. 2025
- Enregistré
- 30 janv. 2026
- Publié
- 30 janv. 2026
- Protégé jusqu’au
- 5 déc. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 5 déc. 2050
- Priorité
- IN 474448-001 22.09.2025
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
Parties
Créateur
Satish Rana
Bangalore - 560071, Karnataka, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.