Montres, boîtes

Design suisse · 148995 · En vigueur

Designs

Design RM07-01 Céramique III

Design RM07-01 Céramique III

Design RM07-01 Céramique III

Design RM07-01 Céramique III

Design RM07-01 Céramique III

Design RM07-01 Céramique III

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148995
Numéro de demande
2026-00092
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 févr. 2026
Enregistré
1 mars 2026
Publié
11 mars 2026
Protégé jusqu’au
18 févr. 2031
Prolongeable jusqu’au
18 févr. 2051
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Publié après ajournement

    Date de publication
    11.03.2026

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.