Textilbemusterung
Design suisse · 149007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149007
- Numéro de demande
- 2026-00056
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 2 févr. 2026
- Enregistré
- 5 mars 2026
- Publié
- 5 mars 2026
- Protégé jusqu’au
- 2 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 2 févr. 2051
- Source
- Swissreg
Designs
Design Badetuch-Champfèrersee
Design Badetuch-Silsersee
Design Badetuch-Silvaplanersee
Design Badetuch-St.Moritzersee
Design Badetuch-Winterbaden
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.