Cadran de montre
Design suisse · 149045 · En vigueur
Designs
A l'exception des couleurs telles que représentées sur le cadran de montre, aucune couleur spécifique n'est revendiquée sur les parties représentées en traits filaires.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149045
- Numéro de demande
- 2026-00133
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 mars 2026
- Enregistré
- 29 mars 2026
- Publié
- 15 avr. 2026
- Protégé jusqu’au
- 16 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 16 mars 2051
- Description
- A l'exception des couleurs telles que représentées sur le cadran de montre, aucune couleur spécifique n'est revendiquée sur les parties représentées en traits filaires.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 15 avr. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 15.04.2026
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Créateur
Ludovic Stojadinovic
74160 Collonges-sous-Salève, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.