Montre, mouvement, boîte, réhaut
Design suisse · 149054 · En vigueur
Designs
Design RM55-01/01
Design RM55-01/02
Design RM55-01/03
Design RM55-01/04
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149054
- Numéro de demande
- 2026-00158
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 mars 2026
- Enregistré
- 5 avr. 2026
- Publié
- 20 avr. 2026
- Protégé jusqu’au
- 25 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 25 mars 2051
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
- 20 avr. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 20.04.2026
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.