Fermoirs de bracelet de montre
Design suisse · 149060 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement du fermoir dont la protection est revendiquée.
Design 2
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement du fermoir dont la protection est revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149060
- Numéro de demande
- 2026-00154
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 mars 2026
- Enregistré
- 5 avr. 2026
- Publié
- 15 avr. 2026
- Protégé jusqu’au
- 23 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 23 mars 2051
- Description
- Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent à illustrer le positionnement du fermoir dont la protection est revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 15 avr. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 15.04.2026
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Créateur
1201 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.