Bracelet de montre
Design suisse · 149062 · En vigueur
Designs
Les vues représentent un bracelet de montre; les vues 1 à 7 représentent le bracelet dans une position fermée et la vue 8 représente le bracelet dans une position ouverte afin de montrer l'extrémité du bracelet telle qu'assemblée au fermoir, sans qu'une esthétique particulière de ce dernier ne soit revendiquée. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent uniquement à illustrer le positionnement du bracelet dont la protection est revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149062
- Numéro de demande
- 2026-00159
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 mars 2026
- Enregistré
- 5 avr. 2026
- Publié
- 15 avr. 2026
- Protégé jusqu’au
- 25 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 25 mars 2051
- Description
- Les vues représentent un bracelet de montre; les vues 1 à 7 représentent le bracelet dans une position fermée et la vue 8 représente le bracelet dans une position ouverte afin de montrer l'extrémité du bracelet telle qu'assemblée au fermoir, sans qu'une esthétique particulière de ce dernier ne soit revendiquée. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection et servent uniquement à illustrer le positionnement du bracelet dont la protection est revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 15 avr. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 15.04.2026
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.