Support pour carafe, partie de carafe
Design suisse · 149075 · En vigueur
Designs
Design Le Sommelier
Design Le Sommelier
L'illustration 2.2 est un exemple concret du design 2.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149075
- Numéro de demande
- 2026-00127
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage07-09 Articles de ménage
- Déposé
- 11 mars 2026
- Enregistré
- 10 avr. 2026
- Publié
- 22 avr. 2026
- Protégé jusqu’au
- 11 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 11 mars 2051
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
- 22 avr. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 22.04.2026
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.