Montre
Design suisse · 149082 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149082
- Numéro de demande
- 2026-00175
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 mars 2026
- Enregistré
- 12 avr. 2026
- Publié
- 1 mai 2026
- Protégé jusqu’au
- 30 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 30 mars 2051
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 01.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.