Figuren aus Papier
Design suisse · 149113 · En vigueur
Designs
Design Franz-Toni
Design Bella
Design Bruno
Design Ferdi
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149113
- Numéro de demande
- 2026-00202
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 13 avr. 2026
- Enregistré
- 1 mai 2026
- Publié
- 1 mai 2026
- Protégé jusqu’au
- 13 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 13 avr. 2051
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.