Spundbohlen
Design suisse · 149199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149199
- Numéro de demande
- 2026-00327
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 19 juin 2026
- Enregistré
- 28 juin 2026
- Publié
- 28 juin 2026
- Protégé jusqu’au
- 19 juin 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 19 juin 2051
- Priorité
- EM 015128408-0003 22.12.2025EM 015128408-0005 22.12.2025EM 015128408-0006 22.12.2025
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2026
Rectifié
- Désignation
- Verschalungsbretter → Spundbohlen
Publié dans Swissreg le 24.07.2026
- 28 juin 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.06.2026
Parties
Créateur
Richard Heindl
82031 Grünwald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.