Montre, boîte, partie du mouvement
Design suisse · 149209 · En vigueur
Designs
Design RM64-01
Design RM64-01
Design RM64-01
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149209
- Numéro de demande
- 2026-00321
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 juin 2026
- Enregistré
- 2 juil. 2026
- Publié
- 6 juil. 2026
- Protégé jusqu’au
- 17 juin 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 17 juin 2051
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 6 juil. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 06.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.