Montre
Design suisse · 149234 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149234
- Numéro de demande
- 2026-00356
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 juil. 2026
- Enregistré
- 19 juil. 2026
- Publié
- 5 nov. 2026
- Protégé jusqu’au
- 6 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 6 juil. 2051
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 05.11.2026
Publié dans Swissreg le 05.11.2026
- 5 nov. 2026
Rectifié
- Classes de Locarno
- 10-07 → 10-02
Publié dans Swissreg le 05.11.2026
- 5 nov. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.11.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.