stylet
Design suisse · 149240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149240
- Numéro de demande
- 2026-00359
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 juil. 2026
- Enregistré
- 21 juil. 2026
- Publié
- 17 sept. 2026
- Protégé jusqu’au
- 9 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 9 juil. 2051
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.09.2026
- 17 sept. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 17.09.2026
Publié dans Swissreg le 17.09.2026
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.