Capteur pour sols et substrats
Design suisse · 149270 · En vigueur
Designs
Design 1
Le départ du câble (designs n° 1 et n° 2) et la broche centrale (design n° 2) représentés en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
Design 2
Le départ du câble (designs n° 1 et n° 2) et la broche centrale (design n° 2) représentés en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149270
- Numéro de demande
- 2026-00384
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 juil. 2026
- Enregistré
- 5 août 2026
- Publié
- 5 août 2026
- Protégé jusqu’au
- 23 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 23 juil. 2051
- Priorité
- US 30/049,133 20.02.2026
- Description
- Le départ du câble (designs n° 1 et n° 2) et la broche centrale (design n° 2) représentés en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Créateur
Pullman, 99163, US
Pullman, 99163, US
Pullman, 99163, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.