Bracelet

Design suisse · 149295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
149295
Numéro de demande
2026-00246
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
13 mai 2026
Enregistré
18 août 2026
Publié
18 août 2026
Protégé jusqu’au
13 mai 2031
Prolongeable jusqu’au
13 mai 2051
Source
Swissreg

Designs

Bracelet, reproduction 1Bracelet, reproduction 2Bracelet, reproduction 3Bracelet, reproduction 4Bracelet, reproduction 5Bracelet, reproduction 6Bracelet, reproduction 7Bracelet, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.