Fauteuils, table

Design suisse · 149343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
149343
Numéro de demande
2026-00460
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
7 sept. 2026
Enregistré
20 sept. 2026
Publié
20 sept. 2026
Protégé jusqu’au
7 sept. 2031
Prolongeable jusqu’au
7 sept. 2051
Priorité
EM 015135560 12.03.2026
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Fauteuils, table, reproduction 1Fauteuils, table, reproduction 2Fauteuils, table, reproduction 3Fauteuils, table, reproduction 4Fauteuils, table, reproduction 5Fauteuils, table, reproduction 6Fauteuils, table, reproduction 7

Design 2

Fauteuils, table, reproduction 1Fauteuils, table, reproduction 2Fauteuils, table, reproduction 3Fauteuils, table, reproduction 4Fauteuils, table, reproduction 5Fauteuils, table, reproduction 6Fauteuils, table, reproduction 7

Design 3

Fauteuils, table, reproduction 1Fauteuils, table, reproduction 2Fauteuils, table, reproduction 3Fauteuils, table, reproduction 4Fauteuils, table, reproduction 5Fauteuils, table, reproduction 6Fauteuils, table, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.