Moschettone

Design suisse · 149347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
149347
Numéro de demande
2026-00468
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
08-08 Outils et quincaillerie
Déposé
14 sept. 2026
Enregistré
22 sept. 2026
Publié
22 sept. 2026
Protégé jusqu’au
14 sept. 2031
Prolongeable jusqu’au
14 sept. 2051
Source
Swissreg

Designs

Design small model (316L-CA-15)

Moschettone, reproduction 1Moschettone, reproduction 2Moschettone, reproduction 3Moschettone, reproduction 4Moschettone, reproduction 5Moschettone, reproduction 6

Design large model (316L-CA-25)

Moschettone, reproduction 1Moschettone, reproduction 2Moschettone, reproduction 3Moschettone, reproduction 4Moschettone, reproduction 5Moschettone, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2026

Parties

Créateur

Fabien Dupont

Shenzhen, CN 518056, Guangdong Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.