Getränkedosen
Design suisse · 149354 · En vigueur
Designs
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Design 09-01
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149354
- Numéro de demande
- 2026-00475
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 17 sept. 2026
- Enregistré
- 27 sept. 2026
- Publié
- 27 sept. 2026
- Protégé jusqu’au
- 17 sept. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 17 sept. 2051
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.09.2026
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.