Tourbillonkäfig für Uhrwerke

Design suisse · 149407 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
149407
Numéro de demande
2026-00539
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 oct. 2026
Enregistré
2 nov. 2026
Publié
2 nov. 2026
Protégé jusqu’au
20 oct. 2031
Prolongeable jusqu’au
20 oct. 2051
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.