S.A. Frédéric L'Epée & Cie
Sainte Suzanne/Doubs
Brevets
Balancier de mouvement d'horlogerie
CH546971
Raquetterie pour échappement synchronisé
CH501256
Raquetterie pour échappement synchronisé
CH416467
Titulaire de 3 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.