Bay Mills Limited
Brampton/Ontario
Marques
Titulaire d’une marque, dont 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
Tissu en forme de grille ouverte pour renforcer des systèmes de mur, produit de segment de mur et méthode pour sa production
EP0637658
Verstärkte Folie und Verfahren zu ihrer Herstellung
EP0416660
Herstellung eines mehrfach schrägverlaufenden Stoffes durch Faltung
EP0407983
Vorrichtung und Verfahren zum Querlegen von Fäden für nichtgewobene Stoffbahn und Produkt des Verfahrens
EP0330182
Matière composite renforçant des membranes de toiture et procédé pour la fabrication de cette matière composite
EP0259612
Drahtkonstruktion für elektrischen Zaun
EP0104669
Widerruf des Patentes durch das EPA nach dem Erlöschen wegen Nichtzahlung der 9. JG
EP0110039
Titulaire de 7 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.