Compagnie Générale d'Automatisme CGA-HBS
Paris
Brevets
Système permettant d'effectuer sans risque de fraude un paiement au moyen d'une carte électronique, et procédé pour utiliser un tel système
EP0417007
Système pour la vidange, dans un récipient collecteur, d'un appareil récepteur de pièces monnaie
EP0391302
Système pour la lecture et l'encodage d'une piste magnétique portée par un document support, par déplacement manuel du document
EP0361296
Procédé de fabrication d'une poudre magnétique d'hexaferrite de strontium
EP0351775
Système de péage pour utilisateurs de moyens de transport
EP0330071
Dispositif de surveillance video-mobile
EP0230671
Palettiseur pour charges diversifiées
EP0221408
Installation d'indexation d'objets plats, notamment de courrier postal
EP0215469
Dépileur d'objets plats tels que des plis postaux
EP0087341
Titulaire de 9 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.