Etablissements Sarran S.A.

Morez

Brevets

DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'AU MOINS DEUX PIECES ET SON UTILISATION

EP0760909

Radié
FERMOIR POUR LIEN

EP0751723

Radié
Dispositif d'assemblage de deux éléments l'un à l'autre

CH687829

Radié
Dispositif d'assemblage d'au moins deux pièces et procédé de mise en action de ce dispositif

CH688062

Radié
Fermoir pour lien

CH689439

Radié
Dispositif de fixation d'un tenon sur la pièce qui le supporte

CH674759

Radié

Titulaire de 6 brevets, 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.