ACTARIS SAS
92100 Boulogne-Billancourt
Marques
No 439032 · Classes 9, 35
Enregistrement international 395869 · Classe 11
Enregistrement international 635206 · Classe 9
Titulaire de 3 marques, dont 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
EP2242223
EP2228627
EP2228879
EP2083511
EP2071298
EP1921443
EP1962061
EP1825278
EP1624524
EP1630533
Autres marques (13)
EP1467188
EP1469288
EP1157258
EP0909373
EP0842398
EP0774174
EP0689300
EP0685743
EP0685744
EP0613256
EP0490710
EP0467753
EP0403330
Titulaire de 23 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.