SNPE

75004 Paris

Marques

SNPE

No 458271 · Classes 1, 3, 5, 13

radiée le 5 mars 2019
NEOSYSTEM

Enregistrement international 729747 · Classes 1, 5, 9

EXCLAD

Enregistrement international 833530 · Classes 6, 7, 9, 13, 14, 37, 39, 40, 42

Titulaire de 3 marques, dont 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

Procédé de destruction de composés pyrotechniques

EP2386821

Radié
Procédé de synthèse de mono-éthers d'aryle et d'alkyle

EP1234811

Radié
Procédé de synthèse de chloroformiates aliphatiques, cycloaliphatiques ou araliphatiques

EP1216983

Radié
CHARGEMENTS PYROTECHNIQUES SOLIDES GENERATEURS DE GAZ A BASE DE COMPOSITION CONTENANT DE L'EAU

EP1087919

Radié
Matériau solide ablatable pour générateur de gaz hybride

EP0930284

Radié
Procédé de préparation de chlorures d'acides carboxyliques

EP0315517

Radié
Procédé de synthèse d'esters actifs d'acides carboxyliques, carbonates alpha-halogénés utiles pour cette synthèse et leur mode d'obtention

EP0185578

Radié

Titulaire de 7 brevets, 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.