Charvet Industries
01700 Miribel
Marques
No 727824 · Classes 9, 14, 35
No 668336 · Classes 9, 14, 35
Enregistrement international 1125040 · Classes 9, 35
Enregistrement international 1125039 · Classes 9, 35
Titulaire de 4 marques, dont 3 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Designs
Titulaire d’un enregistrement de design, 1 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Un design figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
EP3067661
EP2355077
Titulaire de 2 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.