Seminis Vegetable Seeds, Inc.
CA
Marques
No 717911 · Classe 31
No 610856 · Classes 29, 31
No 614681 · Classes 29, 31
No 548558 · Classe 31
No 547537 · Classe 31
No 523658 · Classe 31
No 610857 · Classes 29, 31
Demande 62713/2009 · Classes 29, 31
No 553604 · Classe 31
No 524262 · Classe 31
Titulaire de 10 marques, dont 6 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
EP2959771
EP2708607
EP2750495
EP3517615
EP2339911
EP2912940
EP3010330
EP2740350
EP2897454
EP3622810
Autres marques (7)
EP2491147
EP2268127
EP2249634
EP1597965
EP2316261
EP0429483
EP0391972
Titulaire de 17 brevets, 5 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.