Commune Bourgeoise de Boécourt-Séprais
Boécourt
Marques
Epi rouge
No 576539 · Classe 33
Duo étoilé
No 576540 · Classe 33
Le Bourgeois
No 726291 · Classe 33
Titulaire de 3 marques, dont 2 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.