HM.CLAUSE
26800 PORTES-LES-VALENCE
Marques
No 747382 · Classe 31
No 697612 · Classe 31
Enregistrement international 1011565 · Classe 31
Enregistrement international 1805737 · Classe 31
Enregistrement international 1915396 · Classes 1, 31
Enregistrement international 585623 · Classe 31
Enregistrement international 803018 · Classe 31
Enregistrement international 820138 · Classe 31
Enregistrement international 823553 · Classe 31
Enregistrement international 947351 · Classe 31
Titulaire de 10 marques, dont 10 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
EP2648500
EP2403950
EP1991053
Titulaire de 3 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.