Motosacoche S.A.
Genève
Marques
Marque figurative
No 767604 · Classes 9, 12, 25, 35, 37
MOTOSACOCHE
No 655813 · Classes 9, 12, 25, 35, 37
Titulaire de 2 marques, dont 2 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
Installation de production de récipients par étirage-soufflage de préformes en matière plastique
CH631108
Installation pour la fabrication de récipients en matière plastique
CH631654
Procédé de fabrication d'un objet en matière plastique, dispositif pour sa mise en oeuvre et objet obtenu
CH595969
Moteur à explosion à plusieurs chambres de travail
CH569864
Moteur à explosion
CH539199
Moteur à explosion
CH538599
Pièce mécanique comprenant un guide de soupape
CH538620
Titulaire de 7 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.