Toronto Medical Corp.
Scarborough (Ontario)
Marques
Titulaire d’une marque, dont 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
Vorrichtung zur Ausübung kontinuierlicher passiver Bewegung eines unteren Gliedes
EP0461117
Dispositif appliquant aux articulations humaines un mouvement continu, passif
EP0078093
Titulaire de 2 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.