Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

VORRICHTUNG ZUR ABGABE VON WIRKSTOFFEN IN DAS SPÜLWASSER EINES TOILETTENBECKENS ODER DERGLEICHEN

EP1141492

Radié

Titulaire d’un brevet, 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.