C.R. Spillmann S.A.
La Chaux-de-Fonds
Marques
Titulaire d’une marque, dont 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
Fermoir de bracelet
CH689889
Bracelet, notamment pour montre
CH661850
Pièce d'horlogerie, de bijouterie, de joaillerie, ou élément constitutif d'une telle pièce
CH658764
Fermoir pour bracelet souple
CH631332
Titulaire de 4 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.