Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Designs

Bemusterung für Sessel

No 120782 · 06-01

Radié

Titulaire d’un enregistrement de design, 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Un design figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.