Compin

75017 Paris

Brevets

SIEGES POUR VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN

EP1507680

Radié
DISPOSITIF ANTI-ATTENTATS, EN PARTICULIER POUR SIEGES DE LIEUX PUBLICS OU DE VEHICULES DE TRANSPORTS EN COMMUN

EP1377481

Radié
SIEGE, EN PARTICULIER POUR TRANSPORTS EN COMMUN

EP1373010

Radié
Ensemble de siège pour véhicule de transport en commun

EP1245436

Radié
Procédé de fabrication d'un revêtement anti-lacération pour siège

EP1127517

Radié
Procédé de fabrication d'un revêtement anti-lacération pour siège ou analogue et élément de siège comprenant ce revêtement

EP0981982

Radié
Structure de revêtement pour sièges, apte à résister aux lacérations, et son procédé de fabrication

EP0720826

Radié
Complexe destiné à la réalisation de sièges, dossiers et objets analogues

EP0664986

Radié

Titulaire de 8 brevets, 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.